Règles des Appels d’Offres CALMIP
Article mis en ligne le 3 novembre 2011
dernière modification le 16 décembre 2016
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Règle 
1 
 : 
calendrier 
des 
sessions 
d’attribution

Deux 
sessions 
d’examen 
de 
dossiers
 ont 
lieu
 dans 
l’année
 :



  1. Session
 principale
 A
 :
 elle
 a
 lieu
 au
 mois
 de
 novembre
 pour
 distribuer
 des
 heures
 de
 calcul
 sur
 la
 totalité
 de
 l’année
 suivante
 (1er
 Janvier
 => 31
 Décembre).

  2. Session
 complémentaire
 B 
 : 
elle
 a 
lieu 
au 
mois 
de 
juin 
pour 
l’attribution
 des
 heures
 de
 calcul
 non
 encore
 affectées
 et
 utilisables
 jusqu’à
 la
 fin
 de
 l’année
 en
 cours
 (1er
 Juillet
 =>
 31
 Décembre).
 Elle
 est
 ouverte
 :
    • à
 des
 nouveaux
 projets
 non
 examinés
 en
 session
 A
,

    • aux
 projets
 déjà
 examinés
 en
 session
 A
 qui
 ont
 besoin
 d’heures
 supplémentaires
 venant
 s’additionner
 à 
l’allocation 
annuelle 
déjà 
obtenue.


Règle
 2 
 : 
porteur 
de
 projet

Le
 porteur
 du
 projet
 scientifique
 doit
 être
 un
 membre
 permanent
 de
 son
 laboratoire
 situé
 dans 
la 
région 
Occitanie.

Règle
 3 
 : 
rapport 
d’activité

Lors
 de
 la
 session
 principale
 A,
 tout
 renouvellement
 de
 projet
 doit
 être
 nécessairement
 accompagné 
d’un 
rapport 
d’activité 
au 
format 
PDF.

Règle
 4 
 : 
renouvellement
 d’un
 gros 
projet
 ≥
 600 
000h

Lors
 de
 la
 session
 complémentaire
 B,
 une
 demande
 de
 renouvellement
 pour
 un
 projet 
ayant
 obtenu 600 
000h
 ou plus en 
session 
A (quota A ≥
 600 
000h
) 
ne 
peut 
pas 
dépasser 50%
 de
 l’allocation
 annuelle déjà obtenue.


Règle 5 
 : pénalité
 en 
cas 
de
 sous‐consommation
 d’un 
projet 
≥
300
 000h


  • Lors
 de
 la
 session
 complémentaire
 B,
 une
 pénalité
 de
 50%
 est
 appliquée
 aux
 projets
 de
 plus
 de
 300
 000h
 qui
 auront
 consommé
 avant
 la
 session
 B
 moins
 de 
30%
 de 
leur 
allocation 
annuelle.


  • Les
 porteurs
 de
 projets
 qui
 auront
 indiqué
 leur
 intention
 de
 n’utiliser
 la
 majorité
 de
 leur
 allocation
 qu’à
 partir
 de
 la
 seconde
 moitié
 de
 l’année
 pourront 
se 
voir 
exonérés 
de 
cette 
disposition
 avec 
l’accord 
du 
Comité 
de
 Programmes.
 La
 demande,
 qui
 doit
 rester
 exceptionnelle,
 est
 à
 effectuer
 lors
 du
 montage
 du
 dossier
 scientifique
 à
 travers
 un
 calendrier
 prévisionnel 
motivé 
de 
la 
consommation
 des 
heures 
de 
calcul 
demandées.

  • Les
 modalités
 d’application
 de
 cette
 pénalité
 de
 sous‐consommation
 seront 
revues
 tous 
les 
ans.


Vous trouverez dans le document ci-dessous les règles des Appels d’Offres CALMIP :

Règles AO CALMIP


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